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TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION

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1. Objet

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site internet Moze accessible à l’adresse www.mozevent.fr

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
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3. Contenu du site

Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif.
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4. Propriété intellectuelle

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5. Responsabilité

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6. Données personnelles

La gestion des données personnelles est détaillée dans la Politique de confidentialité du site, accessible via le footer.

7. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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